ZEPHIR BUS

Communauté Urbaine de Cherbourg, collectivité territoriale

Présentation de la marque ZEPHIR BUS

Déposée le 19 février 1991 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « ZEPHIR BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg domicilié(e) 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France.

La marque ZEPHIR BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEPHIR BUS est expirée depuis le 19 février 2021.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 , LA CITE DE LA MER